Déposée le 11 mai 2001 par MEIFFRE ANDRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DOMAINE DES BASTIDETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-24 du 15 juin 2001.
Le déposant est MEIFFRE ANDRE domicilié(e) MAS DE LA LAUNE no 710 - 13104 - MAS-THIBERT - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MEIFFRE ANDRE domicilié(e) MAS DE LA LAUNE no 170 - 13104 - MAS-THIBERT - France.
La marque DOMAINE DES BASTIDETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3099618.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEIFFRE ANDRE - MAS DE LA LAUNE no 710 - 13104 - MAS-THIBERT - France
MEIFFRE ANDRE - MAS DE LA LAUNE no 170 - 13104 - MAS-THIBERT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-42
Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2011 n°2471206 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-05-23
Huiles et graisses comestibles Légumes et fruits, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, coulis de légumes. Produits agricole, horticole, (ni préparés, ni transformés), fruits et légumes frais. Boissons de fruits, jus de fruits, sirop et autres préparation pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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